Services FACiLes - Toutes nos politiques

FACiL a adopté plusieurs politiques relatives à l’utilisation de ses sites et de ses services en ligne; aux données personnelles et non personnelles qu’elle recueille, traite et conserve ; aux contenus et aux logiciels qu’elle publie ou réutilise; aux marques de commerce qu’elle détient ; à sa participation aux médias sociaux tiers. Certaines des dispositions de nos politiques renvoient à des exigences de la loi, alors que d’autres renvoient plutôt à des critières d'éthique, supérieurs aux exigences de la loi, que nous nous imposons à nous-mêmes car nous voulons bâtir un monde meilleur.

C’est notamment en appliquant ces politiques que nous nous efforçons de respecter fidèlement les critères de la Charte des CHATONS.

Voici la liste des documents applicables à l’utilisation des sites et des services FACiLes :

Voici la liste des documents applicables à la fabrication des sites et des services FACiLes :

Voici la liste des documents utiles aux membres et aux adeptes de l’association FACiL :